Mentions légales

Le présent site Internet est la propriété de l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine dont le siège social est 15 rue du Puits – 22250 Broons – enregistrée au RCS PONTIVY sous le numéro de SIRET 39290393600038
Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine .
Le nom l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine et son logo font l’objet d’une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l’accord préalable écrit l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine.
Contenu – Liens
L’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du Site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine ou du fait de tout outil de recherche, l’Association Bretagne Blonde d’Aquitaine ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Loi – Litiges
Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Saint-Brieuc seront seuls compétents.
Responsable du Site
Nom : BLANCHARD Jean-Stéphane (président)
Conception et réalisation du site internet
Agence de communication Paul et Malo